Dates des réunions - LE PLESSIS FEU AUSSOUX

Réunion du Conseil Municipal : Lundi 6 Février 2012

Salle de la Mairie: 20h 30
Ordre du jour :
  1. Constitution des dossiers pour subventions DETR (Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux) pour travaux : Mur du cimetière - Projet installation de jeux sur la place
  2. Compte rendu réunion Station d'Epuration
  3. SIESM 77 : Adhésion commune de Bray sur Seine - Travaux 2012 Eclairage public
  4. Choix du prestatire pour internet et téléphone
  5. Examen des différents devis achat tracteur
  6. Communauté de communes : compte rendu réunion piscine de Courpalay
  7. Questions diverses

Réunion du Conseil Municipal : Lundi 28 Novembre 2011

Salle de la Mairie à 20h 30
Ordre du jour :
  • Décision modificative
  • Pose d'une caméra route du Tau
  • Devis domaine Emmanuel réfection entrée du village
  • Adhésion au groupement de commandes d'achats divers communauté de communes
  • Proposition France Télécom Orange Open Pro
  • Centre de Gestion : contrats d'assurance des Risques Statutaires
  • Budget 2012 : information achat tracteur - information Aire de Jeu près de l'école
  • Recensement population 2012
  • Comptes rendus des diverses réunion de Syndicats
  • Organisation fêtes de fin d'année
  • Questions diverses

Réunion du Conseil Municipal du Jeudi 22 septembre 2011

Nouvelle salle de la Cantine de l'école 20h 30

Ordre du jour :
Þ   Dérogation scolaire d’un enfant du Plessis scolarisé à PECY
Þ   Projet de Partenariat avec le Conseil Général : déneigement des routes communales
Þ   Modification des statuts du SIESM 77 (Syndicat d’électrification)
Þ   Extension réseau éclairage public
Þ   Indemnité de conseil alloué au Comptable du Trésor de Rozay en Brie
Þ   Nomination d’un troisième délégué au Conseil communautaire
Þ   Fiscalité de la taxe d’aménagement en remplacement de la taxe locale d’équipement (TLE)
Þ   Convention avec Voinsles entretien route de Grisien pour 2012
Þ   Compte rendus des derniers travaux : Voirie - toiture Halle Mairie
Þ   Décisions modificatives pour travaux de voirie et P.L.U
Þ   Compte rendus des diverses réunions de Syndicats
Þ   Prévisions dates diverses manifestions fin d’année
Þ   Questions diverses
 
 
CCAS Réunion le jeudi 22 Septembre à 21h30
 
Mission d’instruction du RSA (Revenu de Solidarité Active)

Réunion du Conseil Municipal du vendredi 17 juin 2011

Salle de la Mairie à 12 h 12mn

Ordre du jour :
Þ    Adoption du procès verbal du 08/04/2011
Þ    Renouvellement des mandats des Sénateurs - élection des Délégués :
1 titulaire – 3 suppléants
Þ    Modification statuts du Syndicat de la Visandre
Þ    Projet de Schéma Départemental de la Coopération Intercommunale - CDCI suite à réunion des Sources de l’Yerres du 28 Avril 2011. Arguments et position du conseil
Þ    Entretien Route de Grisien en concertation avec la commune de Voinsles
Þ    Création poste d’Adjoint administratif 1ère Classe
Þ    PLU : examen des propositions des bureaux d’études après rencontre avec Mr LASSIALE DDT le mardi 14 Juin à 14h
Þ    Achat d’un portable pour Mr Serge CARRAUD
Þ    Comptes rendus réunions syndicats
Þ    Questions diverses

Réunion du Conseil Municipal : Mardi 29 Mars 2011

Salle de la Mairie à 20h 30

Ordre du Jour :
  • Adoption du procès verbal du 04/03/2011
  • Compte de gestion 2010 ( M14 - M49 - CCAS )
  • Affectation des résulats 2010 sur le BP 2011 (M14 - M49 - CCAS)
  • Vote des taxes locales directes
  • Budget primitif 2011 ( M14 - M49 - CCAS)
  • PLU
  • Comptes-rendus réunions syndicats
  • Questions diverses

Réunion du Conseil Municipal : Vendredi 4 mars 2011

Salle de la Mairie à 20 h 30

Ordre du jour:
  • Adoption du procès verbal du 07/12/2010
  • Compte administratif 2010 (M14 - M49 - CCAS )
  • Compte de gestion 2010 ( M14 - M49 - CCAS )
  • Affectation des résultats 2010 sur le BP 2011 ( M14 - M49 - CCAS )
  • Création d'un poste d'Adjoint technique de 2 ième Classe
  • Comptes-rendus réunions syndicats
  • Questions diverses

Réunin du Conseil : mardi 7 décembre 2010

Salle de la Mairie à 20 h 30
Ordre du jour:
  • Prescription de l'établissement d'un Plan Local d'Urbanisme
  • Dissolution du SIER:
  1. Dissolution du SIEA de Coulommiers et adhésion au SIEM
  2. Modalités financières et patrimoniales de la dissolution du SIEA de Coulommiers
  • Projets d'éclairage public 2011
  • Adhésion du SIAVY au SMABY
  • Décision modificative
  • Participation classe découverte
  • Communauté de communes : modification des statuts : modification du siège social
  • Adjoint administratif de 1er classe : Taux de promotion
  • Comptes-rendus réunions syndicats
  • Questions diverses

Réunion du Conseil Municipal : 18 Septembre 2010

à 19 h 30 Salle de la Mairie
  • Défibrilateur et formation
  • Création d'un poste d'adjoint tehnique de 2ième classe
  • Contrat SOLUCITHEQUE
  • SAGE
  • Assainissement Non Collectif (Contrôle de conformité)
  • SMICTOM
  • Gestion du Cimetère
  • Congrès des maires
  • Jeunes sapeurs pompiers de Rozay en Brie
  • Questions diverses

Réunion du Conseil Municipal: mardi 22 Juin 2010

Réunion du Conseil Municipal à 20 h 30 mardi 22 Juin 2010 salle de la Mairie du Plessis Feu Aussoux
Ordre du Jour:
  • Point d'éclairage public route du Tau
  • Contrat de prestations de service "fourrière animale"
  • Contrat de maintenance éclairage public "SIESM"
  • Désignation de 2 délégués titulaires et 1 délégué suppléant au Comité du Térritoire "SIESM"
  • Renouvellement convention accueil des enfants du Plessis au Centre de Loisirs de Lumigny
  • Assurances SMACL et THELEM
  • Comptes-rendus réunions (commissions espaces verts et voirie)
  • Questions diverses

Réunion du Conseil Municipal : mardi 30 mars 2010

Salle de la Mairie à 20h 30
  • Vote du budget
  • Questions diverses

Réunion du Conseil Mardi 16 Février 2010

Salle de la Mairie à 20 h 30
Ordre du jour:
  • Compte administratif 2009 "M14 - M49 - CCAS"
  • Compte de Gestion 2009 "M14 - M49 - CCAS"
  • Affectation des résultats 2009 "M14 - M49 - CCAS"
  • Dissolution de l'Association Foncière de remembrement du Plessis Feu Aussoux
  • Comptes-rendus réunions "travaux station d'épuration"
  • Questions diverses

Réunion du Conseil Municipal Lundi 4 Janvier 2010

Salle de la Mairie à 20h
Ordre du jour :

  • Décisions modificatives
  • Comptes-rendus réunions 
  • Questions diverses